SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2013

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend les décisions suivantes :

Travaux impasse des vergers

M. le Maire expose le dossier des travaux impasse des vergers et la situation budgétaire en découlant. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de solliciter une ligne de trésorerie de 50 000 € auprès de l'organisme bancaire le mieux-disant. Il donne délégation au Maire pour les formalités administratives nécessaires à cette opération. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de prévoir le trottoir du côté Guillaumot-Lizeur-Schwindling.

Travaux au presbytère

Monsieur le Maire expose le montage financier de la rénovation et réhabilitation du presbytère. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de contacter plusieurs architectes, pour l'étude et les papiers nécessaires pour le permis de construire. Le Conseil Municipal charge le Maire des démarches à ce sujet.

Recensement de la population en 2014

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la commune de Vallerange est concernée par le recensement de la population début 2014. Mme Géraldine LOZA est candidate à la place d'agent recenseur. Après en avoir délibéré, et Mme Loza ayant donné satisfaction lors du dernier recensement en 2009, le Conseil Municipal décide de donner son accord pour le choix de celle-ci et charge le Maire des formalités de nomination de Mme Loza. L'indemnité brute afférente à ces fonctions sera fixée au montant de la somme versée par l'INSEE à la commune. Le Conseil Municipal décide également de nommer M. Gilbert SCHEID coordonnateur des opérations de recensement dans la commune.

Points d'eau incendie

M. le Maire expose au Conseil Municipal les difficultés engendrées par M. Patrick ORTH, qui, malgré de nombreuses injonctions, laisse un stock de matériaux divers à proximité du point d'eau incendie devant sa maison, ceci impliquant une situation de dangerosité évidente.

Départ de l'abbé Kaiser

M. le Maire expose au Conseil Municipal la demande de l'interparoissiale tendant au versement par les communes d'une subvention pour le départ de l'abbé Gérard Kaiser. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de voter la somme de 112.50 € à l'interparoissiale à l'occasion de ce départ.

Achat de bancs

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'acheter deux bancs (bancs de brasserie) pour l'école. Il décide également d'envisager l'achat d'un aspirateur-souffleur thermique pour l'entretien des voies et réseaux.

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